Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES BASTEDIERES
SCA Les VIGNERONS du GRAVILLAS, SCA

Numéro de dépôt :
4315208
Date de dépôt :
17/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/11/2026
LES BASTEDIERES de SCA Les VIGNERONS du GRAVILLAS

Présentation de la marque LES BASTEDIERES

Déposée par voie électronique le 17 novembre 2016 par SCA Les VIGNERONS du GRAVILLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES BASTEDIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-49 du 9 décembre 2016.

Le déposant est SCA Les VIGNERONS du GRAVILLAS, SCA domicilié(e) 76 CHEMIN de La Diffre - 84110 - SABLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA Les VIGNERONS du GRAVILLAS domicilié(e) 76 CHEMIN de La Diffre - 84110 - SABLET - France.

La marque LES BASTEDIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4315208.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BASTEDIERES arrivera à expiration en date du 17 novembre 2026.

SCA Les VIGNERONS du GRAVILLAS a également déposé les autres marques suivantes : SABLET Vieilles Vignes , Vieilles Vignes , LES TOURADIERES , Les HAUTS de PIERREVON , NS A SABLET , EXCELLENCE DES VIGNERONS , La FONT du CAÏAU , VIGNERONS A SABLET , HP HAUTS DE PREBAYON , LES HAUTS DE Pierrevon


SCA Les VIGNERONS du GRAVILLAS, SCA - 76 CHEMIN de La Diffre - 84110 - SABLET - France


SCA Les VIGNERONS du GRAVILLAS - 76 CHEMIN de La Diffre - 84110 - SABLET - France


Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Vinaigre ;

Bières ; préparations pour faire des boissons ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.